Mentions légales
Le site internet www.domainedelaleque.com est édité par :
Domaine de la Lèque
1 Calade du Camisard, Route d'Anduze, 30170 MONOBLET
04 66 77 58 10
Conception, réalisation :
Vitivalor Solutions
E-mail : contact@vitivalor.com
Soufflet Vigne
SAS au capital de 721.570 €
RN6-Le Pont Rouge
69400 LIMAS
Propriété intellectuelle
Le site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d'auteur, marques, dessins et modèles) et sont protégés à ce titre.
Le site et tous ses éléments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores, etc...) sont la propriété du Domaine de la Lèque ou de tiers ayant autorisé le Domaine de la Lèque à les utiliser et/ou exploiter.
Tous les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Conformément au Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par le Domaine de la Lèque, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales.
Les données personnelles ne sont en aucun cas transmises à des tiers à des fins de publicité et de promotion sans leur accord préalable.